Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ENSAM
/
CONSTRUCTION ET HABITAT DURABLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTION ET HABITAT DURABLES
ENSAM, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3662183
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2019
CONSTRUCTION ET HABITAT DURABLES de ENSAM

Présentation de la marque CONSTRUCTION ET HABITAT DURABLES

Déposée le 24 juin 2009 par ENSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTRUCTION ET HABITAT DURABLES »

Le déposant est ENSAM, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 151 BD DE L HOPITAL - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSAM domicilié(e) 151 BD DE L HOPITAL - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTION ET HABITAT DURABLES est expirée depuis le 24 juin 2019.

ENSAM a également déposé les autres marques suivantes : SURETE NUCLEAIRE


ENSAM, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 151 BD DE L HOPITAL - 75013 - PARIS - France


ENSAM - 151 BD DE L HOPITAL - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524513 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.